DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE
Présentation de la marque DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE
Déposée le 18 novembre 1994 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX–STRIFFLINGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE est expirée depuis le 18 novembre 2014.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX–STRIFFLING a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2004 n°2273534 - Publication au BOPI 2004-10-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51